TIM : passage aux mines
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TIM : passage aux mines
J'ai fait une recherche sur le forum, mais je n'ai pas trouvé de topic sur les modalités de passage aux mines.
(Merci de déplacer ma com si je suis planté)
Quelqu'un a t'il eu l'experience d'un passage aux mines pour un attelage d'origine de l'est?
Car j'ai recement vu sur LBC des dnepr & ural avec les papiers russes ou ukrainien, c'est une banale procédure, ou est-ce plutot la croix et la bannière?
Merci pour vos avis et vos retour d'experience, Tim
(Merci de déplacer ma com si je suis planté)
Quelqu'un a t'il eu l'experience d'un passage aux mines pour un attelage d'origine de l'est?
Car j'ai recement vu sur LBC des dnepr & ural avec les papiers russes ou ukrainien, c'est une banale procédure, ou est-ce plutot la croix et la bannière?
Merci pour vos avis et vos retour d'experience, Tim
- gogo rando
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Re: passage aux mines
a priori laisse tomber... si c'était si facile comme ils le disent pour il ne le font pas ? ???
Re: passage aux mines
http://www.douane.gouv.fr/articles/a107 ... un-dom-com
(presenter le vehicule sur remorque et déclaré lui avoir fait passer la frontiére sur remorque car non roulant)
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 1050.xhtml
http://www.nord.gouv.fr/Demarches-admin ... l-etranger
http://www.rhone.gouv.fr/Demarches-admi ... n-etranger
Et en rab aller voir la dreal/drire pour leurs demander le plus de renseignement.....
Et Force et courage......
(presenter le vehicule sur remorque et déclaré lui avoir fait passer la frontiére sur remorque car non roulant)
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 1050.xhtml
http://www.nord.gouv.fr/Demarches-admin ... l-etranger
http://www.rhone.gouv.fr/Demarches-admi ... n-etranger
Et en rab aller voir la dreal/drire pour leurs demander le plus de renseignement.....
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- Bruno
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Re: passage aux mines
Bonjour,gecko a écrit :http://www.douane.gouv.fr/articles/a107 ... un-dom-com
(presenter le vehicule sur remorque et déclaré lui avoir fait passer la frontiére sur remorque car non roulant)
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 1050.xhtml
http://www.nord.gouv.fr/Demarches-admin ... l-etranger
http://www.rhone.gouv.fr/Demarches-admi ... n-etranger
Et en rab aller voir la dreal/drire pour leurs demander le plus de renseignement.....
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Et Euros...je sais, j'en ai un dans mon garage...et j'ai discuté avec la personne qui réalise les réception a titre isolé pour la DRAEL dont je dépend...
Je prépare une autre solution...pour pouvoir obtenir le papier magique...
Cordialement
Bruno
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Re: passage aux mines
J en ai une aussi,mais bon la mienne franchie gaiement le cadre légale.....
Pour un véhicule provenant d’un Etat de l’Union Européenne :
- soit l’original du certificat de conformité communautaire (format A4)
ou sa photocopie restituée et visée par les autorités de l’État d’immatriculation,
soit le duplicata du certificat du conformité communautaire délivré par le constructeur ou son représentant dans l’État d'immatriculation précédente (la photocopie n’est pas valable),
soit une attestation d'identification pour véhicule importé délivrée par le constructeur ou son représentant accrédité en France
- une attestation fiscale délivrée par le centre des impôts de votre domicile (volet 1993) sauf tracteurs agricoles ou forestiers, engins spéciaux, remorques, semi-remorques. Cette pièce n’est pas exigée lorsque le certificat de conformité est revêtu de la mention "dispense n° …. du …….DSF(département) attribué par les services fiscaux territorialement compétents".
Pour un véhicule provenant d’un Etat de l’Union Européenne :
- soit l’original du certificat de conformité communautaire (format A4)
ou sa photocopie restituée et visée par les autorités de l’État d’immatriculation,
soit le duplicata du certificat du conformité communautaire délivré par le constructeur ou son représentant dans l’État d'immatriculation précédente (la photocopie n’est pas valable),
soit une attestation d'identification pour véhicule importé délivrée par le constructeur ou son représentant accrédité en France
- une attestation fiscale délivrée par le centre des impôts de votre domicile (volet 1993) sauf tracteurs agricoles ou forestiers, engins spéciaux, remorques, semi-remorques. Cette pièce n’est pas exigée lorsque le certificat de conformité est revêtu de la mention "dispense n° …. du …….DSF(département) attribué par les services fiscaux territorialement compétents".
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Re: passage aux mines
arf,.....j'ai dejà trop a faire avec la maison et la vie de famille.
Je vais attendre une opportunité avec un CG francaise,...pas envie de m'embarquer dans une enieme expedition administrative.
Merci pour vos bon conseil les amis
Je vais attendre une opportunité avec un CG francaise,...pas envie de m'embarquer dans une enieme expedition administrative.
Merci pour vos bon conseil les amis
Re: passage aux mines
Bonsoir.
Ça dépend de l âge de la moto. Si elle a plus de 30 ans c est une cc de collection.
Donc :
Traduction de la cg d origine 30/40€
Traduction éventuel du certificat de vente 30/40€ Il faut que le prix d achat soit indiqué dessus pour la douane
Passage aux douanes soit 5,5% ou 30% du prix d achat selon que le douanier considère que c est véhicule de collection ou un véhicule de série courante de plus de 30 ans.
Dossier de FFVE 50€ + 4 timbres. Délai 2/3mois
Direction la préfecture 7cv divise par 4 (moto de + de 10 ans)
Et c est tout.
Si on la RTI n est pas impossible mais très loin d être possible.
Ça dépend de l âge de la moto. Si elle a plus de 30 ans c est une cc de collection.
Donc :
Traduction de la cg d origine 30/40€
Traduction éventuel du certificat de vente 30/40€ Il faut que le prix d achat soit indiqué dessus pour la douane
Passage aux douanes soit 5,5% ou 30% du prix d achat selon que le douanier considère que c est véhicule de collection ou un véhicule de série courante de plus de 30 ans.
Dossier de FFVE 50€ + 4 timbres. Délai 2/3mois
Direction la préfecture 7cv divise par 4 (moto de + de 10 ans)
Et c est tout.
Si on la RTI n est pas impossible mais très loin d être possible.
- flat twin bobber
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Re: passage aux mines
Peut-on faire ces traductions soit même ou par internet ou faut-il passer par un professionnel?Traduction de la cg d origine 30/40€
Traduction éventuel du certificat de vente 30/40€ Il faut que le prix d achat soit indiqué dessus pour la douane
Merci
Que les puristes me pardonnent.
Bobber MT10 viewtopic.php?p=89327#p89327
K750 2WD viewtopic.php?p=127187#p127187
MT16 2WD viewtopic.php?p=184453#p184453
Bobber MT10 viewtopic.php?p=89327#p89327
K750 2WD viewtopic.php?p=127187#p127187
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Re: passage aux mines
Roh,....non j'ai deja trop affaire, je vais attendre la bonne opportunité en CG francaise
Re: passage aux mines
Pour la traduction il faut passer par un traducteur officiel agrée par les tribunaux.
Éventuellement une traduction avec un tampon rouge peut faire illusion mais sans garantie.
Je suis justement en train de faire dédouaner une mt10. Les douanes me demande de passer par un mandataire. Résultat 80 € en plus.
Francois reporter sur le terrain
Éventuellement une traduction avec un tampon rouge peut faire illusion mais sans garantie.
Je suis justement en train de faire dédouaner une mt10. Les douanes me demande de passer par un mandataire. Résultat 80 € en plus.
Francois reporter sur le terrain
- flat twin bobber
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- Localisation : CHAMPIER
Re: passage aux mines
Ma K750 une carte grise Ukrainienne, une carte grise provisoire Polonaise, sont certificat de dédouanement D.A.U., un control technique Polonais, plusieurs certificat de vente et un document d’autorisation pour l'exportation permanente d'antiquité en provenance de Pologne.
Les douaniers ne me demande pas un mandataire, mais le quitus fiscal qui est donner en préfecture. la préfecture me demande les document en Français. J'ai donc tout traduis mais en vain puisque il faut passer par un tribunal.
J’espère que tu ne galéreras pas trop. Si tu as des infos intéressantes, je suis preneur.
Les douaniers ne me demande pas un mandataire, mais le quitus fiscal qui est donner en préfecture. la préfecture me demande les document en Français. J'ai donc tout traduis mais en vain puisque il faut passer par un tribunal.
J’espère que tu ne galéreras pas trop. Si tu as des infos intéressantes, je suis preneur.
Que les puristes me pardonnent.
Bobber MT10 viewtopic.php?p=89327#p89327
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Re: passage aux mines
hello
c'est facile d'obtenir une carte grise.
j'ai en vue un achat de side en France mais sans carte grise ,d’où la question,
merci
c'est facile d'obtenir une carte grise.
j'ai en vue un achat de side en France mais sans carte grise ,d’où la question,
merci
si l'argent ne fait pas votre bonheur, donner le moi
Re: passage aux mines
Bonsoir Yapalfeu.yapalfeu a écrit :hello
c'est facile d'obtenir une carte grise.
j'ai en vue un achat de side en France mais sans carte grise ,d’où la question,
merci
Avant de poser une question que d'ailleurs je ne comprends pas, il est important de se présenter .Merci