besoin d'aide sur carte grise de pays de l'Est

[darcphil34]

Bonjour à tous,

ça y est, suis contaminé...
Motard sur 2 roues depuis 1978........suis contaminé par la 3ème roue
drôle de maladie

j'ai besoin de de vos lumières et de votre aide svp
je pense avoir trouvé ma belle à quelques kilomètres de la maison
J'étais allé pour autre chose et je l'ai vu au fond du hangar..
et comme je crois aux rencontres dues au hasard.....

Pour le coté bien : Il s'agit d'un side dniepr 650 (au vu des cylindres)
gros feux carrés donc presque récent
1 roue motrice
pas de frein sur le side
marche arrière
Il serait roulant avec 13000 kms au compteur (ou 113000 ou 213000 ou...)
complet (désolé sur le moment je n'ai pas pensé à prendre de photos...)

pour le moins bien : dossier ffve fait : ok
mais refus de la préfecture d'immatriculer car il manque la carte grise d'origine
selon le propriétaire, dans le pays d'origine la carte grise est gardée par (l'état ?) et il est remis une sorte de document servant au transfert de propriété (pas de traduction faite des documents dans le dossier d'après ce que j'ai compris)
je n'ai pas vu les papiers (on verra tout ça au 2ème rendez vous si tout est ok, avec un petit essai......)

ma question :
avez vous déjà entendu parler de cette procédure pour la carte grise dans un pays de l'est ?
Pensez vous qu'avec une traduction par un traducteur certifié du document de transfert je puisse obtenir la carte grise ?

[darcphil34]

Le message au dessus est un peu court en présentation et en remerciements mais je voulais qu'il soit clair pour la demande

donc petite présentation du sud de la France (Languedoc)
Philippe, 54 ans, marié, 2 grands enfants motards = vacances en famille en moto : tous les ans une nouvelle région..
façon petites routes, petits villages, paysages..............de grandes balades façon custom (après beaucoup de trails).
Je ne résiste pas à une mécanique abandonnée dans le fond d'un garage, qui m'appelle : "prends moiiiiii, restaures moiiiiiiiii, emmènes moi roulerrrrr , s'il te plaaaaaaiiiiiit !!!"
du coup le garage est rempli de vielles voitures, de motos et d'outils (déjà un bi cylindre à plat de chez bmw (1200 C)
Avec un profil pareil, je ne pouvais pas passer à côté de la maladie bien connue sur ce site du "sid'russ"
Merci de l'aide que vous pourrez m'apporter pour l'achat ou l'immatriculation du side
j'ai déjà immatriculé 2 kitcars via la FFVE mais la provenance était anglaise, c'est facile quand on comprend les documents...

[Est-Motorcycles]

Bienvenue Darcphil34 et merci pour ta présentation amusante.
Perso étant mécano, je ne te serai d'aucune utilité mais d'autres membres de ce forum sont plus compétents...
Patience...

[gecko]

Bienvengud

faudrais savoir le pays d origine,et voir les différents documents d origine que tu as
et la aprés peut etre qu on pourra faire la chasse

t es où dans le 34

Un gardois

[flat twin bobber]

Le problème est qu'il n'y a pas deux cas identiques selon ou on a les papiers, le pays de provenance de la moto, son année de fabrication, son état,,,.

Mon cas personnel:

J'ai acheté une k750 de plus de 30 ans qui n'a pas été modifié avec papier Ukrainien (hors Europe), acte de vente, et papier de dédouanement européen (D.A.U.).

1er essais préfecture et premières difficultés:
- Tout les papiers sont en Ukrainiens, il faut les faire traduire.
- Il faut un quitus fiscal.
- Il faut un certifias de conformité.
- La cylindre de la carte grise ne correspond pas au acte de vente.

2ème essais hôtel des impôts pour obtenir le quitus fiscal et deuxièmes difficultés:
- Tout les papiers sont en Ukrainiens, il faut les faire traduire.
- Les prix ne sont pas en euros et il faut trouver le taux de conversion du jour de la transaction.
- Certains actes de ventes sont imprimé au dos de journaux et ne sont pas valable pour obtenir le quitus.
- Les démarches doivent être faites par la personne ayant importé la moto en France.

Je me suis donc décider de me tourner vers une carte grise de collection. J'ai essayé de simplifier les démarches a la FFVE en leurs donnant ce qu'ils veulent.
- J'ai fait traduire ma carte grise (par une traductrice assermentée).
- J'ai refait faire un acte de vente par le premier propriétaire de la moto a mon nom.
- Je suis repassé en douane comme si c'était moi qui l'avait importé (j'ai donc payé une deuxième fois le dédouanement).
- J'ai fait mon dossier FFVE.

J'avais la chance d'avoir une moto d'origine, tout les papiers et les actes de ventes. Malgré ça j'ai eu des difficultés a immatriculer ma K750. Comme je le disais il n'y a pas deux cas identique et nous sommes a la merci de personnes qui sont plus ou moins motivés. Dans mon parcours, j'ai quant même rencontré cinq douaniers supers, des passionnés qui m'attendaient de pieds ferme avec leurs ordinateurs ouvert sur le site de l'amicale, histoire de mieux identifier mon side.
Merci les douanier.

Pour répondre a ta question, l'Ukraine ne garde pas les cartes grises. Si tu entend "document de transfert" le papier de dédouanement (DAU), il faut le traduire par un traducteur assermenté.
Attention, c'est la personne qui fait les démarches FFVE qui doit retirer la carte grise, c'est déjà assez compliqué comme ça pour les personnes de la préfecture.

Logiquement, le dossier FFVE doit remplacer la carte grise, la préfecture ne devrait donc pas en avoir besoin (a faire confirmer par le FFVE ou nôtre ami quenquen).
Dans le cas ou il faut la carte grise, demande au propriétaire actuel de demander au premier propriétaire la carte grise (si il la), un petit billet aide parfois.
Dans tout les cas n’achètes pas la moto si la carte grise n'ai pas faite ou le prix des pièces.

[quenquen]

Bonjour,

je rejoins ce qui a été dit précedemment.
Quand tu dis dossier FFVE OK, qu'as tu exactement ? Le certificat FFVE est-il a ton nom ?
Quels sont le papiers en ta possession ?

Si tu as tous tes papiers avec une moto conforme, l'étape la plus difficile est la douane. Soit ils considèrent ta moto comme une antiquité et tu payes 7% de frais douaniers, soit comme un véhicule d'usage et c'est 30%. C'est à l’appréciation de chaque douanier.

Après pour les préfectures qui demandent la CG ukrainienne, je ne vois pas ou est le PB puisque tu as du la fournir à la FFVE. Tu as peut-être envie de la garder, alors change de préfecture ou de sous-préfecture. Il y en a qui ne la demande pas, l'attestation FFVE suffit.

En suivant la bonne procédure, avec les bons documents ça passe tout seul.

Indique les documents en ta possession, on te dira si c'est OK et quelle démarche effectuer.

[Est-Motorcycles]

Les trois derniers massages très sympas. Merci pour lui...

[darcphil34]

Bonsoir

Merci d'avoir pris le temps de me répondre,
je vais reprendre RV avec le vendeur et lui demander une copie des documents en sa possession
+ un petit visu de la plaque constructeur (y'en a une ? ou est elle ?)
+ photos de la mobylette
+ essai furtif quand même
En tout cas un grand merci a vous.
Les mains sur les outils et la tête dans les papiers, ça ne me dérange pas
mais imaginer un sid'russ bloqué sur la cheminée comme décoration ça ne me rend pas fou de joie.......

[gecko]

ptain dois etre grosse la cheminée..........

la plaque constructeurs est sur la colonne de direction

[flat twin bobber]

En effet la plaque constructeur est derrière le phare et le numéro de série est taper sur le support de l'amortisseur arrière gauche.
Dans ton cas si le dossier FFVE est OK c'est que la vérification de l'identité du véhicule est déjà faite.

Si le dossier FFVE est OK, il faut que le vendeur retourne en préfecture et explique gentiment a la personne en charge du dossier que la FFVE sert a identifier les véhicules sans carte grise et autorise la préfecture a fournir une carte grise de collection pour un véhicule démunit de carte grise.
Si la personne est trop borné, il faut que le vendeur change de préfecture.

Tiens nous au courant.

[Discret]

Bonsoir à tous,

J'ai acheté une caravane hollandaise .Aux Pays bas ,il n'y a pas de carte grise .
J'ai récupéré les papiers de conformité .J'ai récupéré une attestation de vente en français .
Je suis allé à la préfecture de Nevers .Cela n'est pas passé .Je suis allé à Bourges avec le même dossier,cela a pris 10mn pour me délivrer la carte grise .
C'est très "agent de préfecture" dépendant .

[Seb71]

Idem pour passer ma carte grise de 650Z en side-car. Je suis allé a la pref avec tout le nécessaire + l'attestation FFVE => REFUS
Je suis sorti de la pref, allé à la poste voisine, j'ai tout mis dans une enveloppe, 1 timbre, et envoyé à cette même pref, et 4 jours après j'avais ma CG Side-car collection !!!
A quand de vrais procédures, clairement définies et écrites ...

[Zorgol94]

La question de l'immatriculation des véhicules importés anciens ou non nous est souvent posés à l'association Ural France et nous n'avons pas de réponse standard sur ce thème, c'est avec grand intérêt que je suis cette discussion.

[quenquen]

Les procédures d'immatriculation sont réglementées. Effectivement une certaine pratique permet de s'y retrouver. Il faut distinguer en ce qui nous concerne s'il s'agit ou on d'un véhicule de + de 30 ans ou non. Je vais parler ici que des motos et sides de plus de 30 ans. (pour les voitures, il faut ajouter le contrôle technique)

Je considère que le véhicule est en règle, conforme à son type et est en possession de son certificat d'immatriculation.

Il est immatriculé en France ? : Oui -> procédure normale (CG barrée et signée, certificat de vente, demande d'immatriculation et préfecture)

D'une manière générale, si la CG est en une autre langue que le français, il vous sera demander de faire une traduction par un traducteur agréé auprès des tribunaux (environ 30/40 €). Éventuellement si la CG est en anglais ou allemand, on pourra éviter la traduction officielle, mais sans garantie.

Véhicule importé de la CEE ? Oui, demander le quitus fiscal auprès de impôts (gratuit si le véhicule à plus de 6 mois et plus de 6000 km), se présenter avec les papiers du véhicule et la traduction éventuelle.
Si hors CEE, le faire dédouaner auprès du service des douanes selon les critères de la circulaire BUDD1300884C du 16 janvier 2013. Pour bénéficier de frais de douanes à 7% le véhicule doit présenter un intérêt historique. Sinon c'est 30%. Certains bureaux de douanes font directement le dédouanement, d'autres demandent de passer par un mandataire en douanes, qui facturera une prestation. Selon la charte Marianne, ils ne peuvent imposer à un particuliers de passer par un mandataire. A chacun de voir s'il veut se battre ou pas. Je pense que si on les contrarie ils mettront 30% ce qui coûtera plus cher que le coût de la prestation (entre 75 et 100 €).
Pour les formalités en douanes, se présenter avec le véhicule, les papiers (CG, traduction éventuelle, certificat de vente ou facture, pensez à indiquer le prix pour le calcul des frais de douanes, le prix doit être en rapport avec le véhicule) et son chéquier.
Le but est d'obtenir le 846A (fameux papier vert).

Jamais immatriculé en France, est-il d'un type connu déjà homologué en France ? OUI demander au constructeur le certificat de conformité ou tentative de RTI auprès de la DRIRE, ou passer par la FFVE

Type inconnu en France, Passer par la FFVE.

Pour passer à la FFVE, aller sur leur site : ffve.org pour télécharger le dossier.
Faire les photos demandées, les copies des différents documents (cg, traduction, 846A ou quitus, certificat de vente)
les timbres + le chèque.
Attendre et attendre en priant qu'il ne manque rien.

On reçoit le précieux certificat de datation de la FFVE.

Il n'y a plus qu'à se présenter à la préfecture. Comme indiqué dans un post précédent certaine demande l'ancienne CG, d'autres uniquement le certificat de la FFVE.

Pour les véhicules de - de 30 ans, il faut impérativement le certificat de conformité ou le passage à la DRIRE en plus des formalité de dédouanement ou de quitus fiscal.

Si le véhicule a plus de 30 ans et est dépourvu de CG, se référer à la FFVE.

Si le véhicule a moins de 30 ans et est dépourvu de CG, attendre 30 ans ou en faire de la pièce détachée ou une sculpture, une décoration, une enseigne, une compression, une future épave, liste non exhaustive sauf à pouvoir circuler.

J'espère que c'est plus clair. Si ce ne l'est pas je peux recommencer.

[darcphil34]

Bonjour et merci du temps passé à me répondre

ça devient plus clair
Il s'agit d'un MT1036 de 1980
vendu par une Mr ZZ a un particulier qui a obtenu l'attestation FFVE le 12/08/2015 mais s'est vu refuser la carte grise à la préfecture car il n'y avait pas la carte grise d'origine......
Il l'a donc rendue à Mr ZZ à qui je tente aujourd'hui de la racheter
j'ai vu l’attestation FFVE : elle est ok
la moto semble correcte aussi (photos ci dessous, faut bien rendre ce sujet agréable...)

On en arrive à la question (j'espère qu'on passera rapidement aux questions techniques et récits d'agréables balades au cœur des vignes)
puis je obtenir la carte grise avec attestation FFVE au nom de Mr X + certif de vente de mr X à moi
ou puis je obtenir de la FFVE qu'elle refasse l'attestation FFVE a mon nom au vu des certificats de vente ?
Logiquement, l'attestation FFVE a bien pour objet de rendre une carte grise à des véhicules qui en sont dépourvus, non ??

Dans le dossier il y a une attestation (en letton ?) expliquant d'après le vendeur pourquoi il n'y a pas de carte grise (rendue à l'administration ?).
Avant de faire traduire ce document par un traducteur certifié, j'aimerais votre avis (si certains parlent le letton. les traducteurs internet me donnent quelques mots mais je ne comprends pas ce que cet expert atteste)