HOMOLOGATION : plaque d'identification et autres

Message par **Est-Motorcycles** » 26 août 2009, 00:30

Ben...moi un mec me l'a dit une fois et l'a fait (coup de flingue), dans la cuisse... alors c'est pour ça.
L'expérience quoi.
J'avais baisé sa copine mais elle ne voulait plus de lui...Cavalier certes, mais vous auriez vu la copine en question, vous auriez fait de même (enfin j'espère).
Chapeau pour ton diplôme d'artificier, entre autres : ceci dit, si tu allumes ton briquet et que tu l'approches d'une mèche avec 150 kg de TNT au bout, que tu me dis que tu vas toucher la mèche avec le briquet, ben je me casse velu, même si tu le le fais pas...car des fois la tremblotte...

Pour ce qui concerne le reste ici, ce n'est ni un concours du plus intelligent, de meilleur ni de je ne sais quoi mais (et PierreAdv. trouverait l'icône qu'il faut, un mec qui chiale) j'aimerais simplement que l'on réponde à ce pauvre bougre qui a posé la question de départ page 1 de cette discu, sans se croire sorti de la cuisse de Jupiter, sans étalement de diplôme ou autre expérience, simplement, à la motarde, clairement, pour des cons quoi.
En tenant compte de ce qui est dit dans ce bordel de posts successifs, on pourrait faire simple, élégant, carré mais agréable, non ?
Bon, ma décision est prise et je crois que chacun a pu s'exprimer comme il le voulait : à partir de cette discussion, tout ce qui n'aura pas de rapport précis et direct avec la question sera effacé.

Donc, ma réponse à la question première de ce post est:
Je ne sais pas mais, en tant qu'agissant et étant placé en première ligne, je me méfie. Je ne suis pas contre mais il faut me dire en quoi je peux être pour et en quoi j'ai raison de me méfier.
J'ajoute que les réponses autres que celles de Matmata auront un poids équivalent aux siennes.

pierreadventure · Message par **pierreadventure** » 26 août 2009, 07:48

en tirant dans la cuisse , il visait quoi au juste ? Y'en a deux qui ont eu chaud

(c'était du .22LR et il visait ma bite -note de dan)

l'icone représentative du présent post qui vaut son pesant de cacaouètes

Merci, merci -note de dan

Matmata · Message par **Matmata** » 26 août 2009, 09:31

A la demande de DAN.

Voici précisément les éléments de réponse qui s?appliquent à la question initiale posée par PAT ainsi qu?aux interrogations induites.

- Pat peut-il acheter une plaque d?identification vierge conforme à la législation : OUI.

- Pat peut-il faire frapper et installer cette plaque sur sa moto de 1967 par son bouclard du coin sans être en infraction avec la loi : OUI.

- Existe-t-il une loi qui interdise cette procédure : NON.

- Quelle sanction pénale risque le propriétaire d?une moto qui circulerait sans une plaque d?identification alors que son véhicule est concerné par les textes en vigueur : UNE CONTRAVENTION DE 4ÈME CLASSE À 90 ?.

- Quel est l?article du code de la route qui régit la codification, la pose et les dispositions appliquées aux plaques d?identification depuis leur instauration : L?ARTICLE R317-9.

- Existe-t-il une rétroactivité des lois et textes relatifs aux dispositions particulières appliquées aux plaques d?identification : NON

- Existe-t-il un rapport entre l?homologation d?une moto pour une marque particulière, (par ex : Jawa) et l?obtention d?une carte grise de collection pour une moto ancienne de plus de 30 ans d?âge : AUCUN, IL S?AGIT DE RÉGLEMENTATIONS ET LÉGISLATIONS DIFFÉRENTES.

- Existe-t-il un lien de causalité entre un accident de la circulation et la pose d?une plaque d?identification : NON.

- Un professionnel peut-il s?auto-exonérer de responsabilités pénales : NON.

Et enfin :

- Est-motorcycles en la personne de Dan peut refuser de graver et river des plaques d?identification : OUI.

pierreadventure · Message par **pierreadventure** » 26 août 2009, 10:03

Seul point d'ombre.
Un particulier est-il autorisé à frapper lui-même, les éléments rigoureusement exacts ,figurant sur sa carte grise ,avec des poinçons sur une plaque vierge et la fixer lui-même ,ou est-ce obligatoirement un professionnel qui doit s'en charger ? Car au final , le résultat est le même , et la facture de la pose de la plaque ne fait pas partie des papiers à présenter lors d'un contrôle de police .

Encore une précision , moi j'ai fait HEC* ... eh!eh!eh!

*Hautes Etudes Communales

Matmata · Message par **Matmata** » 26 août 2009, 10:11

Bonne remarque Pierre, j'aurais du préciser ce que j'avais déjà indiqué dans mes réponses initiales :

- Pat peut-il faire frapper et installer cette plaque sur sa moto de 1967 par son bouclard du coin sans être en infraction avec la loi : OUI.

- Pat peut-il en l'absence de "bouclard du coin" (ou par convenances personnelles) frapper et river cette plaque lui-même : OUI

Il suffit juste de respecter les dispositions prévues quand à la nature des inscriptions, la forme et l'emplacement.

Matmata · Message par **Matmata** » 26 août 2009, 10:20

Actualisation suite à la remarque judicieuse de Pierre.

- Pat peut-il acheter une plaque d?identification vierge conforme à la législation : OUI.

- Pat peut-il faire frapper et installer cette plaque sur sa moto de 1967 par son bouclard du coin sans être en infraction avec la loi : OUI.

- Pat peut-il en l'absence de "bouclard du coin" (ou par convenances personnelles) frapper et river cette plaque lui-même : OUI

- Existe-t-il une loi qui interdise cette procédure : NON.

- Quelle sanction pénale risque le propriétaire d?une moto qui circulerait sans une plaque d?identification alors que son véhicule est concerné par les textes en vigueur : UNE CONTRAVENTION DE 4ÈME CLASSE À 90 ?.

- Quel est l?article du code de la route qui régit la codification, la pose et les dispositions appliquées aux plaques d?identification depuis leur instauration : L?ARTICLE R317-9.

- Existe-t-il une rétroactivité des lois et textes relatifs aux dispositions particulières appliquées aux plaques d?identification : NON

- Existe-t-il un rapport entre l?homologation d?une moto pour une marque particulière, (par ex : Jawa) et l?obtention d?une carte grise de collection pour une moto ancienne de plus de 30 ans d?âge : AUCUN, IL S?AGIT DE RÉGLEMENTATIONS ET LÉGISLATIONS DIFFÉRENTES.

- Existe-t-il un lien de causalité entre un accident de la circulation et la pose d?une plaque d?identification : NON.

- Un professionnel peut-il s?auto-exonérer de responsabilités pénales : NON.

Et enfin :

- Est-motorcycles en la personne de Dan peut refuser de graver et river des plaques d?identification : OUI.

mickey prez · Message par **mickey prez** » 26 août 2009, 10:59

Bonjour ,
Pour les betes de claviers et amateurs de textes :
voir: Directive 76/114/cee du 18.12.75 ceci dans legifrance .
affaire classée :B

pierreadventure · Message par **pierreadventure** » 26 août 2009, 11:11

tout tout tout vous saurez tout sur le ICI

Matmata · Message par **Matmata** » 26 août 2009, 11:41

Merci à Mickey Prez et Pierre pour ces rappels déjà relatés dans des posts précédents.

Une directive européenne est un cadre juridique qui impose une décision de la CEE à ses états membres. (En l'occurrence l'harmonisation des plaques constructeurs à compter d'une certaine date : courant 1975, appl. fin 1976). Les États doivent alors légiférer pour mettre en application ces obligations. Une directive n?a pas d?application directe sur les individus d'un pays, ce sont les lois et décrets du pays concerné qui remplissent ce rôle.

Pour la France, on les trouve en fonction de leur nature dans : le code du travail, le code pénal ? et pour ce qui nous intéresse dans le code de la route : Article 317-9.

(Ce sont les seules applicables sur le territoire national).

S?il arrivait qu?un pays ne prenne pas les dispositions législatives ad hoc dans les délais impartis, il pourrait se voir condamner par la cour de justice européenne. Bah !... à mon avis, ce genre de truc doit s?arranger sur l?oreiller, en d?autres termes nos ministres, députès et fonctionnaires européens doivent sérieusement copuler pour que ces sanctions ne soient pratiquement jamais appliquées. :rolleyes:

Les véhicules antérieurs à ces dispositions ne seront pas concernés par cette harmonisation. (Au même titre que les contrôles techniques sur les véhicules qui se font sur la base des données de leur sortie d'usine).

Message par **Est-Motorcycles** » 27 août 2009, 08:06

De réponses ont été données et je remercie les participants à cette (difficile) discussion.

Pour ce qui concerne l'importation de Royales des Indes en France, que cela soit par un organisme européen ou tout autre moyen autre que celui de l'importateur légal, dépositaire du nom de la marque auprès des autorités françaises qui est Héritage Import :
Après avoir contacté mon ami Jean Burdet de Héritage Import, il m'a informé d'inviter les intéressés à lire l'analyse spécialement éditée sur le site d'Héritage Import concernant cette question.
Cette analyse, qui n'est pas uniquement commerciale, est je le pense d'un intérêt réel pour ceux qui veulent vraiment rouler en Royale, moins importante pour ceux qui la sortent 15 bornes par mois.
Je transmets l'information et, venant d'Héritage Import, elle me paraît trés sérieuse.

pierreadventure · Message par **pierreadventure** » 27 août 2009, 08:22

s'agit-il d'une succursale de la Compagnie des Indes ?

Matmata · Message par **Matmata** » 27 août 2009, 08:53

DAN, tu avais oublié de donner le lien concernant cet excellent article de HERITAGE IMPORT.

Le lien HERITAGE : http://www.royal-enfield.fr/heritage/ap ... frame.html (Petit avertissement en bas à gauche marqué : IMPORT INDIVIDUEL).
Le lien ROYAL ASSOCIATION : http://www.royalenfieldlesite.com/spip/ ... MPORTATION

Sur le site de la Royal Association, figure des informations encore plus précises. Régulièrement, au travers du forum, nous déconseillons les futurs candidats à l'importation sauvage. Importer une RE de moins de trente ans directement de l'Inde en France s'avère quasiment impossible. (Quand je dis quasiment, c'est que le parcours du combattant est tellement difficile et onéreux que le jeu n'en vaut pas la chandelle).

Donc, si vous voyez des petites annonces qui concernent des Enfield sans papiers et dont le modèle est postérieur à 1979, c'est souvent celle d'un mec qui a tenté le coup et se retrouve ensuite avec un poids mort qu'il ne peut pas faire immatriculer. Il faut fuir ces arnaques ou acheter la bécane à bas prix pour pièces.

Par contre :

Il est aussi utile et honnête de dire que les motos R.E. des années 1960 régulièrement importées en France dans le cadre de la législation sur les véhicules de collection ne rencontrent aucun problème de conformité et immatriculation. (Pour peu que les documents administratifs et le règlement des taxes douanières soient conformes et dûment acquittés contre récépissés). Le Président de la Royal Association en a actuellement une attelée dans son garage parfaitement en règle qui fait pas mal de milliers de kilomètres par an et une autre en cours de livraison entre l'Inde et la France.

Pour résumer :

IMPORTER UNE MOTO ROYAL ENFIELD DIRECTEMENT D'INDE DONT LE MODÈLE EST POSTÉRIEUR A 1979 : A OUBLIER.
IMPORTER UNE MOTO ROYAL ENFIELD DIRECTEMENT D'INDE DONT LE MODÈLE EST ANTÉRIEUR A 1979 : AUCUN PROBLÈME.*
*(Si l'on ne maîtrise pas les dossiers d'importations, mieux vaut passer par une entreprise Export qui a "pignon sur rue" et fera les démarches techniques et administratives à votre place).

Voilà, comme cela l'information est complète et évitera aux futurs acquéreurs de se prendre les pieds dans le tapis.

A titre d'information personnelle, si vous voulez devenir l'heureux proprio d'une RE, passez faire un saut sur notre forum, il y aura toujours quelqu'un pour vous renseigner sur les pièges à éviter et vous fournir les copies des documents ad hoc que vous pourriez souhaiter.

En tous cas, merci Dan d?avoir inséré ces précisions en aparté de la discussion initiale concernant une "plaque d?identification". Il se racontait tellement de bêtises sur le sujet des importations de Royal Enfield depuis l?Inde que ça aura le mérite de clarifier la situation.

Et puis maintenant que tout est clair, y compris pour ces fameuses plaques, on va pouvoir passer aux images pieuses de N.D. de MANZAT ...

Message par **Est-Motorcycles** » 27 août 2009, 23:55

En effet les choses sont claires.
Opinion perso :
Je pense qu'une importation en bonne et due forme au niveau d'un véhicule de collection est intéressante pour ceux qui ne roulent pas beaucoup (moins de 2500 kms/an), alors que je ne saurais mieux conseiller un réseau de concessionnaires avec un importateur de machines assez récentes pour ceux qui roulent beaucoup en Royale.
La différence entre les deux types de mécaniques est assez grande, aux dires de Jean de Héritage Import.
Il me semble aussi plausible d'arriver à se débrouiller avec les machines dites de "collection" avec un réseau d'associations ou un groupement du type Royale Association dés lors qu'il contient des membres compétents en mécanique et d'un certain niveau de bénévolat, si les propriétaires de RE "collection" veulent rouler.
C'est le même topo qu'avec Ural ou DNEPR.
Il suffit de lire en profondeur le site de l'Amicale DNEPR/Ural de France pour constater que sans eux, 70% de DNEPR ou d'anciennes Ural ne rouleraient pas.

pat · Message par **pat** » 01 sept. 2009, 18:14

hé béééééé
que d'encre pour une si petite plaque.

Je vous remercie donc de la réponse et des liens fournis;
Je suis d'accord avec le fait que pour rouler des bornes , le choix d'un vehicule neuf s'avere indispensable.
Mais bon je me vois mal entrain de faire 15000 kilometres avec une Re.
Ma re attelée et mon dnepr sont mes jouets et je parcours peu de kilometres a leur guidon.
Donc mon choix est fait et ma redicht de 49 ainsi que ma Re solo side seront dépourvues de plaques.( puisqu'elles sont antérieure a l'obligation)
Pour revenir sur du flou, je me permets d'en citer un autre.
Les ural 2004 conduisible avec le permis B:( :rolleyes:
Grosse Connerie puisque l'ural dépasse la puissance maxi autorisé.

mickey prez · Message par **mickey prez** » 02 sept. 2009, 16:17

Pour ta gouverne ,
juste erreur du service homologation suite la désignation de la traduction !!!!
Ben , oui eux aussi font des erreurs !
Par contre vite rectifié depuis

Il doit y avoir 60 a 70 machines qui sont passeés , moins les accidentés maintennant !
C'est pour cela que ces machines sont recherchéset cote plus :p
ciao .