Oui mais non!...
L'article 11 bis de l'arrêté de 2009 modifié en 2016 dit que:
Copier/coller de l'article: Article 11 bis
Modifié par Arrêté du 6 décembre 2016 - art. 1
Les plaques d'immatriculation des motocyclettes, des tricycles à moteur, des quadricycles à moteur, non carrossés, et des cyclomoteurs posées avant le 1er juillet 2015, dont les dimensions et caractéristiques sont prévues aux annexes 1, 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé doivent être remplacées avant le 1er juillet 2017 par des plaques d'immatriculation dont les dimensions et caractéristiques sont prévues aux annexes 1 bis, 3, 4 bis et 6 bis de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé.
et là n'apparait pas la mention trouvée sur le site de la sécurité routière!!!... Grrrrr les saligauds! on nous aurait enduit d'horreur!...
Ahhhhh!.... mais d'après l'arrêté il n'y a pas de doute c'est clair et net après tout est un question d'interprétation par les personnes. En droit chaque mot à son sens. Le probléme dans ce cas c'est qu'un site "officiel" fait mention d'un aménagement qui ne figure pas sur le texte de référence (arrêté) et donc induit en erreur ceux qui le consulte.
Comme dit le code de procédure pénale: "interprétation stricte de la loi" Bon allez je n'insiste pas!...
Vais préparer l'Ural, demain je descend à NIce par la montagne pour cherchez ma moitié et après direction Portiragnes! YEEESSSSSSS!.....
kalamine a écrit :Ahhhhh!.... mais d'après l'arrêté il n'y a pas de doute c'est clair et net après tout est un question d'interprétation par les personnes. En droit chaque mot à son sens. Le probléme dans ce cas c'est qu'un site "officiel" fait mention d'un aménagement qui ne figure pas sur le texte de référence (arrêté) et donc induit en erreur ceux qui le consulte.
Comme dit le code de procédure pénale: "interprétation stricte de la loi" Bon allez je n'insiste pas!...
Vais préparer l'Ural, demain je descend à NIce par la montagne pour cherchez ma moitié et après direction Portiragnes! YEEESSSSSSS!.....
+1
et bonne route kalamine!
FRED, dept 54, et "black sport's globe trotter"
Une fois le lion mort, il ne manque pas de braves pour lui arracher la crinière!
kalamine a écrit :
Vais préparer l'Ural, demain je descend à NIce par la montagne pour cherchez ma moitié et après direction Portiragnes! YEEESSSSSSS!.....
Super bonne viré à vous deux, vous vous sauvez avant l'arrivé des dernières neiges.
Une fois de plus, mon paquetage s'empilait sur la selle, j'avais du chemin devant moi.
Mais qu'importe : la Route c'est la vie, quand à l'autoroute c'est une escroquerie
salut à tous
concernant le changement de plaque , c'est pour tous les véhicules !
mon pote qui a le DAFY à côté de chez moi a déjà commencé à changer son parc perso de moto !
@suivre !!
gecko a écrit :Salut les amis
besoin d un coups de paluche....
Qui est ce qui pourrer récupérer un moteur 650 sur Roanne ?
semble vilo tordu...
..le gars me le file sinon il part a la benne.....
Merci ....
On a un gars sur Roanne : allo Souris...
http://www.est-motorcycles.fr/ Une ex-petite vie de concessionnaire URAL en Auvergne et sa fin.
Est-Motorcycles, maintenant inventeur, alchimiste.
J'ai survécu à des choses bien difficiles jusqu'à présent. Ce n'était pas de la chance, mais de la force...Je dispose de codes solides très simples qui ne courent pas les rues... Mon voyage essentiel : la poursuite du merveilleux.
michel & nadou a écrit :Salut, je peux récupérer le moteur et le stocker sans problème.
Merci Michel.
http://www.est-motorcycles.fr/ Une ex-petite vie de concessionnaire URAL en Auvergne et sa fin.
Est-Motorcycles, maintenant inventeur, alchimiste.
J'ai survécu à des choses bien difficiles jusqu'à présent. Ce n'était pas de la chance, mais de la force...Je dispose de codes solides très simples qui ne courent pas les rues... Mon voyage essentiel : la poursuite du merveilleux.
Pour les gens qui veulent faire des économies sur leur voiture. (des pots d'échappements à des prix défiant toute concurrence française.... (entreprise de revente sérieuse, matériel standard aux équivalents fournis par nos cher concessionnaires...sauf que j'ai payé cette ligne d'échappement complète 112e livrée avec les joints, boulons et colliers à la place de ...attention les yeux! 1400e pour une chevrolet matiz de 2003..EURRRRRRRGGGGGGGGggggggggg!! La bagnole valait, à l'époque 6500e neuve avec l'autoradio! lol )