Entièrement d'accord et sans toucher la prime de départ !MAJORMIKE92 a écrit :Tout simplement écoeurant.
Expulsion systématique des personnes remettant en cause aussi délibérément les règles de notre pays.
D'accord avec toi.MAJORMIKE92 a écrit :Tout simplement écoeurant.
Expulsion systématique des personnes remettant en cause aussi délibérément les règles de notre pays.
une grande perte pour le peuple kurde et la paix dans le monde...Est-Motorcycles a écrit :Danielle est morte...
On partage ou pas, mais moi j'ai apprécié son courage et sa générosité.
Repose en paix.
:( C'est tout à fait vrai :rolleyes:rubo a écrit :Que l'on commence par se servir de notre arsenal législatif avant de rajouter des couches de peintures et d'envisager des choses impossibles qui vont a l'encontre de notre constitution.
D'accord, alors il n'a qu'à contacter l'Armée Française qui se fera un plaisir de l'accompagner dans un de ses avions (dans la soute) dans un pays de rêve (pour lui).rubo a écrit :Bon, 2 ou 3 trucs en passant.
On ne peut pas enlever la nationalité a un français, c'est impossible tout simplement.
code civil section 3 "L'individu qui a acquis la qualité de Français peut, par décret pris après avis conforme du Conseil d'Etat, être déchu de la nationalité française, sauf si la déchéance a pour résultat de le rendre apatride "
Donc, si un mec est français (sauf cas de double nationalité bien sur), peu importe ce qu'il fait, il est impossible de lui enlever sa nationalité pour la bonne est simple raison qu'on ne peut pas se retrouver sans nationalité, juridiquement c'est impossible et c'est tant mieux.
Si un tel ou un tel pisse sur la loi de notre pays, il y a des dispositifs qui sont en place pour corriger le tir. L'arsenal législatif est, je crois, assez important.
Pour rappel l'article R 645-14 de 2009 interdit de cacher son visage en public. Et le gouvernement sort une loi en octobre 2010 qui ................................................................................. dit la même chose.....
Que l'on commence par se servir de notre arsenal législatif avant de rajouter des couches de peintures et d'envisager des choses impossibles qui vont a l'encontre de notre constitution.
oui, sauf que nos lois et ceux qui les appliquent sont faible. ils se torchent le cul avec. la preuve tu l'as sous le nez avec cette vidéo. 140 euros, d'amende tu parles d'un moyen de faire respecter la loi ! on a pas fini d'etre emm....AnDroKtoNe a écrit :C'est tout à fait vrai :rolleyes:rubo a écrit :Que l'on commence par se servir de notre arsenal législatif avant de rajouter des couches de peintures et d'envisager des choses impossibles qui vont a l'encontre de notre constitution.
Eh oui c'est clair !pascal de caen a écrit :oui, sauf que nos lois et ceux qui les appliquent sont faible. ils se torchent le cul avec. la preuve tu l'as sous le nez avec cette vidéo. 140 euros, d'amende tu parles d'un moyen de faire respecter la loi ! on a pas fini d'etre emm....AnDroKtoNe a écrit :C'est tout à fait vrai :rolleyes:rubo a écrit :Que l'on commence par se servir de notre arsenal législatif avant de rajouter des couches de peintures et d'envisager des choses impossibles qui vont a l'encontre de notre constitution.
ARNOUX21 a écrit :Je propose un largage à 3000 mètres , sans parachute ....pour apprendre à voler !!!!
:lol::lol:
Ca existe toujours, je te rassure mais ça porte le nom d'éducation civique et c'est enseigné par les profs d'Histoire/Géo/Education civiqueIMZ81036 a écrit :hier nous avions l'instruction civique ,
Ha bon ?IMZ81036 a écrit :impossible aujourd'hui de mettre une sanction sous peine de revanche des "parents d'eleves" qui officient comme les milices !!! retour à nos valeurs et le temps fera son effet !!!
